Marque expirée - Marque en non vigueur
J.W. HART
Numéro de dépôt :
3610597
Date de dépôt :
12/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
12/11/2018
Présentation de la marque J.W. HART
Déposée le 12 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chateau Cugnac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « J.W. HART »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.W. HART est expirée depuis le 12 novembre 2018.
Chateau Cugnac a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16
Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51